Réviser par matière
Procédure
La procédure, ce sont des juridictions, des délais et des étapes à placer dans le bon ordre. Lumi t’interroge sur cet enchaînement jusqu’à ce que tu le déroules d’une traite.
Comment mettre cette matière en fiches
Une fiche par étape ou par voie de recours, avec la juridiction compétente, le délai et l’effet. Interroge-toi sur l’ordre des étapes et sur les délais. Le piège est de connaître les notions sans savoir qui juge à quel stade. Lumi aide à retenir les compétences, les délais, les principes et les noms des actes.
Fiche d’exemple
Essaie, Lumi en tire des questions à trous dans ton navigateur.
Procédure · apprends cette fiche à Lumi
Le principe du contradictoire impose que chaque partie puisse discuter les arguments adverses. Le tribunal judiciaire est la juridiction de droit commun en matière civile en première instance. Le délai d’appel est en principe d’un mois en matière contentieuse. La Cour de cassation juge le droit et non les faits.
La question de Lumi
Le principe du _____ impose que chaque partie puisse discuter les arguments adverses.
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Sa lampe faiblit quand une notion s’efface.
Niveaux où Lumi propose cette matière
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